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Conditions Générales :
Les conditions générales de vente (CGV) sont un élément essentiel pour tout site internet de commerce.
Elles établissent les règles et les obligations entre le vendeur et l'acheteur.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification du vendeur
Nom de l'entreprise : L'ATelier by ARDZ
Adresse :rue Lakanal
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : latelier.by.ardz@gmail.com
2. Produits et services
Description des produits ou services offerts, y compris les caractéristiques principales.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Les frais de livraison sont en supplément et sont précisés avant la validation de la commande.
4. Commande
Modalités de commande, y compris la confirmation par e-mail.
Processus de validation de la commande.
5. Paiement
Moyens de paiement acceptés (Espèces, PayPal, virement, etc.).
Sécurisation des paiements en ligne.
6. Livraison
Zones de livraison (France Métropolitaine) et délais estimés.(en cours)
Politique de retour et remboursement.(en cours)
7. Responsabilité
Limitation de la responsabilité du vendeur en cas de dommages.(en cours)
8. Propriété intellectuelle
Droits sur les images, textes, et autres contenus du site.
9. Droit applicable
Loi française applicable aux CGV.
Juridiction compétente en cas de litige.(Tribuanal de Tours)
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