Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site latelierby-ardz.com.
- Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations du vendeur et du client dans le cadre
de la vente de produits artisanaux, personnalisés ou non. - Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales réalisées à la demande ou en petite série.
Chaque produit peut présenter de légères variations (matière, teinte, finition), inhérentes à un
travail artisanal.
Les photographies sont non contractuelles. - Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
[Préciser : TVA non applicable, art. 293B du CGI / ou TVA incluse].
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif. - Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Pour les créations personnalisées, un échange préalable peut être nécessaire avant validation définitive. - Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont : [Carte bancaire / virement / PayPal / etc.].
La commande est considérée comme définitive après réception du paiement. - Délais de fabrication et livraison
Les délais varient selon la nature du produit (création, personnalisation, réparation).
Ils sont communiqués à titre indicatif lors de la commande.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs. - Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés
ou réalisés sur mesure ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Pour les produits non personnalisés, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter
de la réception pour exercer son droit de rétractation. - Retours et remboursements
Tout retour doit être signalé au préalable par email.
Les produits retournés doivent être en parfait état.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur du vendeur. - Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices
cachés.
Toute réclamation doit être formulée dans un délai raisonnable après réception. - Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du produit ou d’une
usure normale. - Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont
jamais revendues. - Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit [français / autre pays à préciser].
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciair